procès opposant 2009-02-05, Tylo29 au Duché d'Anjou
Tylo29 est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
Acte d'accusation
Date de début de l'affaire : 25 janvier 1457
Date d'envoi du dossier au procureur : 4 Février 1457
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : Viviaca29 Lieutenant de Police de Saumur
Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Damoiselle Mayllis
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Messire Finam
Cas de récidive : Non
I/ ENONCE DES PARTIES
Nom de l'accusé : Tylo29
Village d'origine: St Bertrand de Comminges (Armagnac et Comminges)
Niveau et métier(s) :Niveau 1, Tylo29 ne cultive ni n'éléve rien.
Nom de la victime : Messire Guitare49
Village d'origine : Compté du Poitou - Niort
Niveau et métier(s) : Niveau 1 - Guitare49 cultive du blé et élève des cochons
Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui
II/ ENONCE DES FAITS
En date du 25 janvier 1457, Messire Guitare49 était en voyage, quittant le Poitou, afin de rejoindre l'Anjou où il comptait se fixer.
Un fort désagréable revers l'attendait en lieu du Noeud de Montreuil Bellay, puisqu'il y rencontra non pas 1 mais bien 5 brigands en groupe :
Messire Tylo29 (Armagnac Comminges) actuellement à Craon
Messire Bzh06 (Limoges) actuellement à Angers,
Messire Lafontaine (Craon) actuellement à Angers,
Messire Paul17 (craon) actuellement à Angers,
Messire Blashyrkh ( Craon) actuellement à Angers
qui l'ont raketté et dépouillé de près de 450 écus en plus de 6 miches de pain, 20 sacs de mais et 5 sacs de blé.
Messire Guitare49 étant poitevin, c'est donc naturellement qu'il s'est tourné vers les Instaces Judiciaires du compté qu'il venait de quitter, afin que son affaire soit traitée.
C'est avec un grand étonnement, qu'il s'est vu refuser le dépôt de plainte auquel il avait droit.
Il ne sera donc pas dit, que le Duché d'Anjou refuse de porter son aide à qui en a besoin
L'acte de Brigandage en groupe étant un crime grave, je vous laisse juger ce cas en votre âme et conscience.
Gardant entière confiance en la justice de mon Duché, je ne doute pas qu'Angevins ou non, ces 5 brigands subiront un chatiment sévère afin de leur faire passer l'envie de recommencer
III PREUVES
Courrier de Plainte de Messire Guitare49
https://2img.net/r/ihimizer/img7/7800/guitare49rakettembplainvj0.jpghttps://2img.net/r/ihimizer/img7/4595/guitare49rakettembplainfn1.jpgCourrier envoyé à Messire Guitare49
https://2img.net/r/ihimizer/img158/35/guitare49rakettembplainsv1.jpgCourrier des évênements de Messire Guitare49
https://2img.net/r/ihimizer/img158/5258/guitare49rakettembevenefd4.jpghttps://2img.net/r/ihimizer/img7/9296/guitare49rakettembevenevr5.jpgAccusé
Fiche de Messire Tylo29
https://2img.net/r/ihimizer/img167/3121/guitare49rakettembfichemq0.jpgIV/ TEXTES DE LOI
CODE PENAL ANGEVIN
Article III.4 : De la rapinerie
Un acte de vol qualifie toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d�autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l�usage de la violence.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux.
Le vol aggravé est un délit grave.
Le brigandage est un crime simple.
Le brigandage en bande organisée est un crime grave.
La récidive est un crime grave.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Guitare49 à la barre
Voici son témoignage :
salutation monsieur le juge
je confirme tous ce qui a eter dit ainsi que pour preuve mes courrier avec les objet voler
je trouve ce geste tres grave ma santer va mieux car oui pour moi sa eter un choc de voir c est 5 brigant me piller et de m agresser de la sorte j ai presque toucher le fond et si j arrive enfin a me relever c est que vous penser a mon etat car oui je n es plus rien pour vivre car j avait toute mes economie sur moi .
enfin j espere que ses brigant seon punis et que mon argent me sera rendu
cordialement
guitare49
L'accusation a appelé Pepita à la barre
Voici son témoignage :
Pepita arriva et ce présenta à la barre,
Bonjour messire le juge, je viens d�apprendre que messire tylo29 et bien d�autre étaient accusé de brigandage! Ce dicte brigandage aurait été effectué sur le n�ud de MB Qui appartient à l�Anjou. Ces messieurs ne pouvait pas le brigander sur ce fameux n�ud, car la datte d�entré dans le territoire Angevin ne correspond pas avec celle du brigandage. Il s�avère que les douaniers et moi-même avons fait une enquête, et il est impossible que ce se soit passé sur MB. Les personnes qui on attaqué ce poitevin l�on fait dans le Poitou, entre Thouars et Poitier! Le poitevin devant vous montre encore une fois que on ne peut pas leurs faire confiance ils sont vile et sournois, p
Sujet: Re: Ordre du jour !!!! 
Jeu 5 Mar - 22:04
